Animosité personnelle
L'animosité personnelle est un sentiment de forte aversion, de mauvaise volonté ou d'inimitié qui tend à se manifester par des paroles ou des gestes. Il peut aussi s'agir d'un critère juridique qui permet d'évaluer le manque de bonne foi ou de courtoisie.
Droit par pays
Droit canadien
Dans les commentaires officiels du Code de conduite professionnelle des avocats du Barreau de la Colombie-Britannique, la présence d'animosité personnelle (anglais : personal animosity) entre un avocat et d'autres personnes avec lesquelles il est appelé à interagir et notamment un avocat de la partie adverse est un critère qui permet d'évaluer s'il y a eu un manquement aux obligations de courtoisie et de bonne foi[1].
Droit français
L'animosité personnelle est une notion juridique de la diffamation en droit français, car c'est l'un des quatre critères permettant d'évaluer la bonne foi en droit de la presse, selon le juriste Olivier Cazeneuve, y compris dans le cas de publications sur Internet, régies elles aussi par le droit pénal de la presse[2].
Notes et références
- ↑ Law Society of BC. Chapter 7 – Relationship to the Society and Other Lawyers. En ligne. Page consultée le 2024-09-07
- ↑ Rapport annuel 2010 de la cour de cassation, « Infractions de presse et droit de savoir du public… La bonne foi » : « …la bonne foi qui exige la réunion des quatre critères traditionnels de légitimité du but poursuivi, d’absence d’animosité personnelle, de prudence dans l’expression et de sérieux de l’enquête. »
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