Communauté de communes du Sud Pévélois

Communauté de communes du Sud Pévèlois
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nord-Pas-de-Calais
Département Nord
Siège Thumeries
Communes 3
Président Monsieur Robert Anselin
Budget (2006)
Date de création
Date de disparition
No SIREN 245901202
Démographie
Population 11 495 hab. (1999)
Densité 566 hab./km2
Géographie
Superficie 20,32 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    La communauté de communes du Sud Pévèlois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Lille.

    Régime fiscal

    Taxe professionnelle unique (dél. du 11/01/2001). Éligible à la DGF bonifiée à compter du 01/01/2002.

    Composition

    • Liste des communes membres.
    Code INSEECommuneMairePopulationSuperficieDensitéDélégués
    59452OstricourtRobert Anselin5 412 hab.760 ha712 hab./km²nc
    59592ThumeriesArmand Masquelez3 394 hab.703 ha482 hab./km²nc
    59630WahagniesJean-Marie Ruant2 689 hab.569 ha472 hab./km²nc
    Totaux 3 communes11 495 hab.2 032 ha566 hab./km²30

    Compétences

    Historique

    Présidents

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2001 En cours Robert Anselin PS maire d'Ostricourt
             

    Patrimoine culturel

    Fusion

    Le préfet Dominique Bur a confirmé le la fusion de la communauté d'agglomération dans celle de la communauté de communes Pévèle-Carembault née dans le cadre de la réforme territoriale[1]. Le , la communauté de communes est donc dissoute.

    Voir aussi

    Notes et références

    1. L'observateur du Douaisis - Bruno Place _ le 20 janvier 2013 -
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