dépens

Français

Étymologie

Du latin dispensum, participe passé neutre substantivé de dispendere peser en distribuant », d’où « distribuer ») dont dérive dispendium frais, dépense »).

Nom commun

Pluriel
dépens
\de.pɑ̃\

dépens \de.pɑ̃\ masculin, invariable, au pluriel uniquement

  1. (Finance) Ce qu’on dépense.
    • Il vit à mes dépens.
    • Apprendre une chose à ses dépens.
  2. (Droit) Frais que la poursuite d’un procès occasionne.
    • La Cour de cassation, deuxième chambre civile, a rendu l’arrêt suivant :[…]
      Attendu que les diligences nécessaires pour la reprise d’instance n’ayant pas été accomplies dans le délai, il y a lieu de prononcer la radiation du pourvoi ;
      Par ces motifs :
      Vu les arrêts du 11 mai 2017 et du 22 mars 2018 ;
      Prononce la radiation du pourvoi no P 16-17.234 ;
      Réserve les dépens ; […]
       (Cour de cassation (France), jugement de radiation du pourvoi no 16-17234, 18 octobre 2018  lire en ligne)
    • Jugé en mars 1919, l’assassin sera acquitté et Mme Jaurès, partie civile, condamnée aux dépens, conformément à la loi.  (Madeleine Rebérioux, « Il y a soixante-quinze ans. L’assassinat de Jean Jaurès », Le Monde, 31 juillet 1989, page 2)
    • Arrêt enfin. Je perds ma cause avec dépens,
      Estimés environ cinq ou six mille francs.
       (Jean Racine, Les Plaideurs, I, sc. 7, 1668)
    • La partie qui perd est ordinairement condamnée aux dépens.

Dérivés

Proverbes et phrases toutes faites

Traductions

Prononciation

  • La prononciation \de.pɑ̃\ rime avec les mots qui finissent en \pɑ̃\.
  • France : écouter « dépens [de.pɑ̃] »
  • France (Lyon) : écouter « dépens [Prononciation ?] »
  • France (Vosges) : écouter « dépens [Prononciation ?] »

Anagrammes

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Références

  • Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (dépens), mais l’article a pu être modifié depuis.